Mentions légales

Informations légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.victory-arts.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Site édité par Victory Arts

Responsable de la publication : Véronique Avezou

Siège social : 9 Rue René Bazin – 75016 Paris – France

Téléphone : 06.80.72.31.75

Email : contact@victory-arts.com

Le site www.victory-arts.com est hébergé chez  Siteground – www.siteground.com

Siège social : Amsterdam

Le site www.victory-arts.com a été conçu par Véronique Avezou lors d’un atelier animé par Xarax.

Propulsé par WordPress

Description des services fournis

Le site internet www.victory-arts.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société Victory Arts qui s’efforce de fournir sur le site www.victory-arts.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.

Toutes les informations indiquées sur le site www.victory-arts.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.victory-arts.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

Propriété intellectuelle

Les éléments figurant au sein du présent site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartiennent à leur auteur respectif.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Victory Arts.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Responsabilité

Victory Arts agit en tant qu’éditeur du site. www.victory-arts.com  et est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu publié.

Victory Arts ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects, quelle qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences.

Le site www.victory-arts.com est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année.

Victory Arts et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas d’indisponibilité du site www.victory-arts.com, quelle qu’en soit la cause.

Protection des données personnelles

Victory Arts s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le client. Pour autant, Victory Arts reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’ils présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Si l’Utilisateur souhaite savoir comment Victory Arts utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’opposer à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter Victory Arts par écrit à l’adresse suivante :

Victory Arts

9 rue René Bazin

75016 Paris

Liens vers d’autres sites et cookies

La navigation sur le site www.victory-arts.com est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.victory-arts.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.